Justice | Tags | Le Vigneron du Val de Loire

Le Vigneron du Val de Loire

Suivez-nous

Anciens numéros

Petites annonces

forms/Abonnez-vous-au-Vigneron-du-Val-de-Loire_f2.html

L'information viticole pour les professionnels

Résultats recherche

Tags (3) : justice

La Maison LaCheteau assignée en justice pour « pratiques commerciales abusives »

La Maison LaCheteau assignée en justice pour « pratiques commerciales abusives »

Adeline Le Gal | 16/05/2025 | Actualités

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) vient de révéler l’assignation en justice de la société LaCheteau pour « pratiques commerciales abusives » à la suite d’une enquête menée par ses services. Celle-ci a « permis de...

amende, dgccrf, justice, lacheteau, loire, vins

Gendarmerie en AOC : la justice valide le projet

Gendarmerie en AOC : la justice valide le projet

Ingrid Proust | 25/08/2020 | Touraine

Le tribunal administratif d’Orléans a rejeté les recours de riverains et de l’ODG de Vouvray contre le projet de gendarmerie sur une parcelle classée en AOC, sur plus de 6 000 m2. Un projet lancé il y a des années pour transférer l’actuelle gendarmerie de Vouvray, logée dans des locaux exigus...

AOC, gendarmerie, justice, vouvray

Vin nature : Le tribunal administratif rejette la requête de Sébastien David

Vin nature : Le tribunal administratif rejette la requête de Sébastien David

Ingrid Proust | 13/05/2019 | Touraine

Le suspens continue pour Sébastien David. Le vigneron en bio de Saint-Nicolas-de-Bourgueil a vu sa requête en référé rejetée ce lundi par le tribunal administratif d’Orléans. Les juges avaient examiné vendredi dernier sa demande de suspension de la décision de la préfète d’Indre-et-Loire, qui...

bio, justice, loire, nature, Sébastien David, vins

ATOM

Actualités

Anjou-Saumur

Insister sur les “rosés tendres”

Evelyne de Pontbriand s'est éteinte

Performance mondiale pour Bonnezeaux

Touraine

Chambre d’agriculture du Loir-et-Cher : La Coordination rurale écarte la Fnsea

Vouvray se met en avant à Paris

Ils font à nouveau fleurir la tulipe dans les vignes

Pays Nantais

Disparition brutale de Cécile Perraud

Le Muscadet a sa Muscadothèque

Le Vignoble Drouard reprend le Nantillais

Val de Loire

Près de 40 000 visiteurs à Vitiloire

VitiLoire : 22e édition à Tours les 24 et 25 mai

L'export 2024 à la hausse

Actualités

L'Inao loue ses signes de qualité

Un Ligérien à la tête des crémants de France

Inflation à près de 10 % pour le vin